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Exercer seul ou en groupe

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Les autres structures d’exercice en commun

La SCM et la SCP mises à part, vous pouvez utiliser aussi d’autres structures juridiques pour exercer en commun ou en groupe.

Le contrat d’exercice à frais communs : plus léger et plus facile à mettre en œuvre que la société civile de moyens, c’est une structure de moyens qui permet de mettre en commun certaines dépenses professionnelles, chaque praticien percevant par ailleurs les honoraires de ses patients.
Le contrat doit préciser les modalités d’utilisation du local et des installations, la répartition des charges, la durée du contrat et les modalités de rupture.

La société civile immobilière : elle a pour objet d'acquérir ou de construire en commun un local professionnel, et d'organiser ensuite une gestion commune. L'intérêt essentiel de la SCI réside dans l'individualisation des locaux, qui permet d'en être à la fois locataire en tant que praticien, et propriétaire en tant qu'associé.

• La société en participation (SEP) : des praticiens d’une même profession peuvent constituer une SEP pour mettre en commun les moyens matériels et les recettes, sans apport minimum obligatoire. La liberté de rédaction des statuts de la SEP offre une certaine souplesse pour l’organisation de la société et l’intégration des associés, et il est plus facile de sortir d’une SEP que d’une SCP.
En revanche, c’est une société relativement contraignante. Le partage des recettes est également source de difficultés fréquentes.

• La société de fait : c’est une société qui met en commun des moyens matériels et (ou) des honoraires, sans constitution d'une société légale. Ce type d'association présente de lourds inconvénients liés à son absence de formalisme, notamment en cas de mésentente entre les associés.

• La société d’exercice libéral (SEL) : c’est une société d’exercice très aboutie mais peu utilisée dans la profession, la SEL nécessitant des moyens relativement importants et étant en principe soumise à l’impôt sur les sociétés. Son coût de fonctionnement est également élevé (comptabilité notamment). Elle ne peut donc s’adresser qu’aux « gros » cabinets.

• Les sociétés interprofessionnelles de soins ambulatoires (SISA) :
Les SISA peuvent être constituées entre des personnes physiques exerçant une profession médicale, d'auxiliaire médical ou de pharmacien avec une mise en commun de moyens pour faciliter l'exercice de l'activité professionnelle de chacun de ses associés.
Les SISA ont pour objet l'exercice en commun, par ses associés, d'activités de coordination thérapeutique, d'éducation thérapeutique ou de coopération entre les professionnels de santé.